Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 31 octobre 2001 :
M. Remond (René), membre de l'Académie française, président de la Fondation nationale des sciences politiques, est nommé président du Conseil supérieur des archives pour une durée de trois ans ;
M. Braibant (Guy), conseiller d'Etat, est nommé vice-président du Conseil supérieur des archives pour une durée de trois ans.
Sont nommés membres du Conseil supérieur des archives pour une durée de trois ans, en tant que personnalités qualifiées :
Mme Clair (Sylvie), directrice des archives municipales de Marseille ;
M. Duchein (Michel), inspecteur général honoraire des Archives de France ;
M. Lavedrine (Bertrand), directeur du centre de recherche sur la conservation des documents graphiques ;
M. Marechal (Michel), directeur des archives départementales d'Ille-et-Vilaine ;
M. Moreau (Alain), président de l'Institut d'histoire du notariat ;
M. Morichon (Jean), président de la Fédération française des sociétés de généalogie ;
M. Neveu (Bruno), directeur d'établissement d'enseignement supérieur ;
M. Paravicini (Werner), directeur de l'Institut historique allemand ;
M. Prost (Antoine), professeur émérite des universités ;
M. Rousso (Henry), directeur de l'Institut d'histoire du temps présent ;
Mme Wieviorka (Annette), directrice de recherche au CNRS.
Sont nommés membres du Conseil supérieur des archives en tant que représentants des organisations syndicales représentées au comité technique paritaire de la direction des Archives de France :
Mme Bosman (Françoise), CGT, section des Archives de France ;
Mme Carouge (Eliane), CFDT, section archives ;
Mme Delmas (Marie-Claude), CGC, section archives ;
Mme Lange (Christine), FSU, Syndicat national des affaires culturelles ;
Mme Neuschwander (Isabelle), SCENRAC-CFTC.